Prochain conseil communautaire

Ordre du jour

1. Acquisition foncière auprès de la commune de Castets - construction d'une micro-crèche
2. Décision modificative n°1 du budget principal
3. Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet identifié
4. Créations de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
5. Création d'un poste permanent d'attaché territorial
6. Création d'un poste permanent de technicien
7. Contrat collectif assurance prévoyance : Adhésion convention de participation proposée par le CDG40
8. Contrat collectif assurance prévoyance : participation financière obligatoire au risque prévoyance pour les agents
9. Convention d'adhésion à l'observatoire de l'économie territoriale
10. Convention relative au fonctionnement de la fourrière animale du chenil de Birepoulet
11. Protection de la marque "DIGO" et de son logo auprès de l'Institut National de la Protection Intellectuelle (INPI)
12. Attribution d'un fonds de concours au profit de la commune de Lit-et-Mixe / Réhabilitation office de tourisme
13. Attribution d'un fonds de concours au profit de la commune de Vielle-Saint-Girons / Travaux d'aménagement
14. Vote des subventions aux associations de droit privé
15. Reprises de véhicules dans le cadre d'un marché de fournitures
16. Détermination du lieu du prochain conseil communautaire
17. Questions diverses